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RS 741.41

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
Troisième partie Exigences techniques
Titre sixième Remorques
Chapitre 8 Dispositions spéciales applicables à certains genres de remorques
Section 9 Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs


Art. 210

1 Les remorques attelées à des cycles ou des cyclomoteurs ne doivent satisfaire qu’aux exigences de l’art. 68 OCR1 et aux prescriptions mentionnées ci-après.2
2 À l’avant et à l’arrière, un catadioptre non triangulaire doit être fixé à demeure, aussi près que possible du bord, à gauche et à droite. Les clignoteurs de direction ne sont autorisés que si le véhicule tracteur en est équipé. De nuit, la remorque doit être équipée d’un feu rouge ou orange à l’arrière, si le feu arrière du cycle est masqué par la remorque ou son chargement.
3 L’essieu de la remorque doit se trouver derrière le milieu de la surface de charge.
4 Les remorques doivent être reliées au véhicule tracteur par un dispositif d’attelage pivotant et sûr.
5 Les éléments remorqués sont également considérés comme des remorques. Les éléments remorqués sont:
a. des structures attelées articulées à une ou deux roues, équipées de pédales, de sièges et d’un dispositif de maintien;
b. des cycles pour enfants dont la roue avant est relevée ou retirée et qui sont accrochés à un véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité, ou
c.3 les chaises de handicapé qui sont accrochées au véhicule tracteur au moyen d’un dispositif d’attelage offrant toute sécurité.4


1 RS 741.11
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 24 juin 2015, en vigueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 2473).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 mars 2007, en vigueur depuis le 1er juil. 2007 (RO 2007 2109).
4 Introduit par le ch. I de l’O du 17 août 2005, en vigueur depuis le 1er mars 2006 (RO 2005 4515).

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