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RS 741.41

Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
Troisième partie Exigences techniques
Titre deuxième Les voitures automobiles
Chapitre 1 Dimensions, poids, identification

Dimensions


Art. 94

1 La longueur d’une voiture automobile peut atteindre au maximum:

Mètres
a.  voitures automobiles, autocars exceptés
12,00
b.  autocars à deux essieux
13,50
c.  autocars ayant plus de deux essieux
15,00
d.  bus à plate-forme pivotante
18,75.
1bis Les accessoires amovibles, tels que les coffres à skis, fixés sur les bus à plate-forme pivotante et les autres autocars, sont régis par l’art. 65, al. 2, OCR.1
2 La largeur des voitures automobiles ne doit pas dépasser:

Mètres
a.  pour les véhicules climatisés
2,60
b.  pour les autres voitures automobiles
2,55.
3 La hauteur des voitures automobiles ne doit pas dépasser:
4,00

Poids et charges par essieu


Art. 95

1 Sous réserve des poids admis en circulation internationale, le poids total ne doit pas dépasser:2

en tonnes
a.  pour les voitures de tourisme
3,50
b.  pour les minibus
3,50
c.  pour les voitures de livraison
3,50
d.  pour les voitures automobiles à deux essieux
18,00
dbis.  pour les autocars à deux essieux
19,50
e.  pour les voitures automobiles à trois essieux
25,00
f.  pour les voitures automobiles à trois essieux (à l’exception des bus à plate-forme pivotante à trois essieux) lorsque l’essieu entraîné est équipé de pneus jumelés et d’une suspension conforme à l’art. 57, al. 1, ou que les deux essieux entraînés arrière sont équipés de pneus jumelés et pour autant que la charge de chaque essieu n’excède pas 9,50 t
26,00
g.  pour les voitures automobiles à quatre essieux
32,00
h.  pour les voitures automobiles à plus de quatre essieux et les véhicules à chenilles
40,00
i.  pour les voitures automobiles à plus de quatre essieux en transport combiné non accompagné
44,00
j.  pour les bus à plate-forme pivotante à trois essieux
28,00
k.  ...

 
1bis Le poids total des véhicules visés à l’al. 1, let. d, e, f et j, et dotés d’une propulsion alternative peut être relevé à hauteur du poids supplémentaire requis par le système de propulsion alternative, dans la limite d’une tonne toutefois. Les véhicules à propulsion alternative sont ceux qui utilisent au moins partiellement une des sources d’énergie énumérées ci-après:
a. l’électricité;
b. l’hydrogène;
c. le gaz naturel, y compris le biogaz;
d. le gaz de pétrole liquéfié, ou
e. l’énergie mécanique provenant d’un stockage embarqué ou d’une source embarquée, y compris la chaleur résiduelle.3
2 La charge par essieu, sans tenir compte d’un système de démarrage conforme à l’art. 57, al. 2, ne doit pas dépasser:4

en tonnes
a.  pour un essieu simple non entrainé
10,00
b.  pour un essieu simple entraîné:

 
1.  d’une récolteuse agricole et forestière munie de pneumatiques larges (art. 60, al. 6)
14,00
2.  d’un chariot de travail muni de pneumatiques larges (art. 60, al. 6)
14,00
3.  d’une autre voiture automobile
11,50
c.  pour un essieu double dont l’empattement est inférieur à 1,00 m
11,50
d.  pour un essieu double dont l’empattement est compris entre 1,00 m et moins de 1,30 m
16,00
e.  pour un essieu double dont l’empattement est compris entre 1,30 m et moins de 1,80 m
18,00
f.  pour un essieu double dont l’empattement est compris entre 1,30 m et moins de 1,80 m, lorsque l’essieu moteur est équipé de pneus jumelés et d’une suspension pneumatique conforme à l’art. 57, al. 1, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de pneus jumelés et que la charge de chaque essieu n’excède pas 9,50 t
19,00
g.  pour un essieu triple dont les empattements sont inférieurs ou égaux à 1,30 m
21,00
h.  pour un essieu triple dont les empattements sont supérieurs à 1,30 m, sans toutefois dépasser 1,40 m
24,00
i.  pour un essieu triple dont un empattement est supérieur à 1,40 m
27,00

Plaque de contrôle


Art. 96

Les voitures automobiles doivent porter à l’endroit approprié les plaques de contrôle prescrites pour l’avant et pour l’arrière.


1 Introduit par le ch. I de l’O du 16 oct. 2002, en vigueur depuis le 1er déc. 2002 (RO 2002 3567).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 1er nov. 2000, en vigueur depuis le 1er janv. 2001 (RO 2000 2888).
3 Introduit par le ch. I de l’O du 5 avr. 2017, en vigueur depuis le 7 mai 2017 (RO 2017 2651)
4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 16 nov. 2016, en vigueur depuis le 15 janv. 2017 (RO 2016 5133).

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