Table des matières RS: 747.223.1 - O du 17 mars 1976 concernant la navigation sur le lac de Constance (Règlement de la Navigation sur le lac de Constance, RNC) L'annexe C n'est pas publiée au RO.

Première partie Prescriptions générales Art. 0.01    - Art. 0.02   

Deuxième partie Prescriptions concernant la circulation

Chapitre I Généralités Art. 1.01    - Art. 1.16

Chapitre II Signes distinctifs des bâtiments Art. 2.01 - Art. 2.02

Chapitre III Signalisation visuelle des bâtiments Art. 3.01 - Art. 3.13

Chapitre IV Signaux sonores et radiotéléphonie Art. 4.01 - Art. 4.05

Chapitre V Signalisation de la voie navigable Art. 5.01 - Art. 5.02

Chapitre VI Règles de barre et de route Art. 6.01 - Art. 6.16

Chapitre VII Règles de stationnement Art. 7.01

Chapitre VIII Substances pouvant polluer les eaux et marchandises dangereuses Art. 8.01 - Art. 8.03

Chapitre IX Navigation des bâtiments à passagers Art. 9.01 - Art. 9.05

Chapitre X Dispositions particulières pour le Rhin Art. 10.01 - Art. 10.12

Chapitre XI Divers Art. 11.01 - Art. 11.06

Troisième partie Dispositions d’admission

Chapitre XII Autorisation de conduire des bâtiments Art. 12.05 - Art. 12.04

Chapitre XIII Construction et équipement des bâtiments Art. 13.01 - Art. 13.21

Chapitre XIV Admission et inspection des bâtiments Art. 14.01 - Art. 14.08

Chapitre XV Equipage Art. 15.01

Quatrième partie Dispositions finales Art. 16.01 - Art. 16.04

Disposition finale de la modification du 4 juin 1991

Disposition finale de la modification du 23 juin 1995

Annexe A

Annexe B

Annexe C




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 11.1.2021. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 8.1.2021 et en l'état du 1.1.2021 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.