Table des matières RS: 741.412 - O du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)

1 Dispositions générales

1.1 Champ d’application

1.2 Exigences générales

1.3 …

1.4 Déclaration du DETEC donnant force obligatoire à des  prescriptions internationales

1.5 Classification des véhicules

2 Exigences techniques

2.4 Dimensions/poids/identification

2.5 Propulsion/gaz d’échappement/niveau sonore

2.6 Transmission

2.7 Essieux/suspension

2.8 Roues/pneumatiques

2.9 Direction

2.10 Freins

2.11 Carrosserie

2.12 Habitacle

2.13 Eclairage

2.14 Autres exigences et équipements supplémentaires

3 Dispositions pénales et finales

3.1 Dispositions pénales

3.2 Exécution

3.3 Dispositions transitoires

3.4 Entrée en vigueur

Annexe




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 11.1.2021. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 8.1.2021 et en l'état du 1.1.2021 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.