Table des matières RS: 741.41 - O du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

Première partie Dispositions générales

Titre premier Introduction Art. 1 - Art. 5

Titre deuxième Classification des véhicules

Chapitre 1 Définitions Art. 6 - Art. 9

Chapitre 2 Voitures automobiles Art. 10 - Art. 13

Chapitre 3 Autres véhicules automobiles Art. 14 - Art. 18

Chapitre 4 Véhicules sans moteur Art. 19 - Art. 24

Chapitre 5 Véhicules spéciaux Art. 25 - Art. 28a

Deuxième partie Contrôle en vue de l’immatriculation, contrôle subséquent et service antipollution

Chapitre 1 Contrôle en vue de l’immatriculation Art. 29 - Art. 32

Chapitre 2 Contrôles subséquents Art. 33 - Art. 34a

Chapitre 2a Dispositions communes aux contrôles en vue de l’immatriculation et aux contrôles subséquents Art. 34b

Chapitre 3 Entretien et contrôle subséquent du système antipollution Art. 35 - Art. 36

Troisième partie Exigences techniques

Titre premier  Définitions et exigences générales

Chapitre 1  Principe et champ d’application Art. 36a - Art. 37

Chapitre 1a Dimensions, poids, identification Art. 38 - Art. 45

Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore Art. 46 - Art. 53

Chapitre 3 Transmission Art. 54 - Art. 55

Chapitre 4 Essieux, suspension Art. 56 - Art. 57

Chapitre 5 Roues, pneumatiques Art. 58 - Art. 63

Chapitre 6 Direction Art. 64

Chapitre 7 Freins Art. 65

Chapitre 8 Carrosserie, habitacle Art. 66 - Art. 72

Chapitre 9 Éclairage Art. 72a - Art. 79

Chapitre 10 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 80 - Art. 91

Chapitre 11 Dispositions spéciales Art. 92 - Art. 93

Titre deuxième Les voitures automobiles

Chapitre 1 Dimensions, poids, identification Art. 94 - Art. 96

Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement et transmission Art. 97 - Art. 98

Chapitre 2a Dispositifs limiteurs de vitesse, tachygraphes, enregistreurs de données Art. 99 - Art. 102a

Chapitre 3 Freins et systèmes d’assistance Art. 103

Chapitre 4 Carrosserie, habitacle Art. 104 - Art. 108

Chapitre 5 Éclairage Art. 109 - Art. 111

Chapitre 6 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 112 - Art. 116a

Chapitre 7 Dispositions spéciales applicables à certains genres de voitures automobiles

Section 1 Voitures automobiles dont la vitesse maximale est limitée Art. 117 - Art. 120a

Section 2 Autocars (bus à plate-forme pivotante et trolleybus inclus) et minibus Art. 121 - Art. 123a

Section 3 Tracteurs à sellette Art. 124

Section 4 Voitures automobiles avec citerne ou silo Art. 125

Section 5 Voitures automobiles de travail Art. 126 - Art. 132

Section 6 Tracteurs Art. 133 - Art. 134

Section 7 Véhicules à chenilles Art. 134a

Titre troisième Motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur

Chapitre 1 Dimensions, poids, places, identification Art. 135 - Art. 136a

Chapitre 2 Propulsion, roues et pneumatiques Art. 137 - Art. 138

Chapitre 3 Carrosserie, habitacle, peintures Art. 139

Chapitre 4 Éclairage Art. 140 - Art. 142

Chapitre 5 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 143 - Art. 144

Chapitre 6 Dispositions spéciales

Section 1 Motocycles Art. 145 - Art. 146

Section 2 Motocycles avec side-car Art. 147 - Art. 148

Section 3 Motocycles légers à deux roues Art. 149 - Art. 151

Section 4 Motocycles légers à plus de deux roues et quadricycles légers à moteur Art. 152 - Art. 155

Section 5 Quadricycles à moteur et tricycles à moteur Art. 156 - Art. 159

Section 6 Luges à moteur Art. 160

Titre quatrième Véhicules automobiles agricoles et forestiers Art. 161 - Art. 166

Titre cinquième Autres véhicules automobiles

Chapitre 1 Monoaxes Art. 167 - Art. 172

Chapitre 2 Voitures à bras équipées d’un moteur Art. 173 - Art. 174

Chapitre 3 Cyclomoteurs

Section 1 Dispositions communes Art. 175 - Art. 178b

Section 2 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs selon l’art. 18, let. a Art. 179 - Art. 179b

Section 3 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs légers Art. 180

Section 4 Dispositions spéciales pour les chaises de handicapé Art. 181

Section 5 Dispositions spéciales pour les gyropodes électriques Art. 181a

Titre sixième Remorques

Chapitre 1 Dimensions, poids, identification Art. 182 - Art. 185

Chapitre 2 Essieux, suspension Art. 186

Chapitre 3 Roues, pneumatiques, direction Art. 187 - Art. 188

Chapitre 4 Freins et systèmes d’assistance Art. 189

Chapitre 5 Carrosserie, compartiment Art. 190 - Art. 191

Chapitre 6 Éclairage Art. 192 - Art. 194

Chapitre 7 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 195

Chapitre 8 Dispositions spéciales applicables à certains genres de remorques

Section 1 Remorques affectées au transport de personnes Art. 196

Section 2 Remorques fixes Art. 197

Section 3 Remorques attelées aux motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur Art. 198

Section 4 Remorques attelées aux monoaxes Art. 199

Section 5 Remorques de travail Art. 200 - Art. 204

Section 6 Remorques attelées aux chariots à moteur et aux chariots de travail Art. 205

Section 7 Remorques attelées à des tracteurs Art. 206

Section 8 Remorques agricoles et forestières Art. 207 - Art. 209

Section 9 Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs Art. 210

Section 10 Traîneaux Art. 210a

Titre septième Autres véhicules sans moteur

Chapitre 1 Véhicules à traction animale, voitures à bras, charrettes et luges Art. 211 - Art. 212

Chapitre 2 Cycles Art. 213 - Art. 218

Quatrième partie Dispositions pénales et finales

Chapitre 1 Dispositions pénales Art. 219

Chapitre 2 Dispositions finales Art. 220 - Art. 223

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Annexe 8

Annexe 9

Annexe 10

Annexe 11

Annexe 12

Annexe 13

Table des matières




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