Table des matières Recherche de texte complet Impressum deutsche Version
Titre 1 Dispositions générales Art. 3 - Art. 2a
Titre 2 Véhicules et conducteurs
Chapitre 1 Les véhicules automobiles et leurs conducteurs Art. 7 - Art. 17
Chapitre 2 Les véhicules sans moteur et leurs conducteurs Art. 18 - Art. 21
Chapitre 3 Dispositions communes Art. 22 - Art. 25
Titre 3 Règles de la circulation Art. 26
Chapitre 1 Règles concernant tous les usagers de la route Art. 27 - Art. 28
Chapitre 2 Règles concernant la circulation des véhicules
I. Règles générales de circulation Art. 29 - Art. 33
II. Diverses manoeuvres de circulation Art. 34 - Art. 38
III. Mesures de protection Art. 39 - Art. 42
IV. Règles applicables à des cas spéciaux Art. 43 - Art. 45
V. Catégories spéciales de véhicules Art. 46 - Art. 48
Chapitre 3 Règles applicables aux autres usagers de la route Art. 49 - Art. 50
Chapitre 4 Devoirs en cas d’accidents Art. 51
Chapitre 5 Manifestations sportives, courses d’essai Art. 52 - Art. 53
Chapitre 6 Dispositions d’exécution Art. 53a - Art. 57b
Titre 3a Gestion du trafic Art. 57c - Art. 57d
Titre 4 Responsabilité civile et assurance
Chapitre 1 Responsabilité civile Art. 58 - Art. 62
Chapitre 2 Assurance Art. 63 - Art. 68a
Chapitre 3 Cas spéciaux Art. 69 - Art. 79e
Chapitre 4 Rapports avec les autres assurances Art. 80 - Art. 81
Chapitre 5 Dispositions communes Art. 82 - Art. 89
Titre 4a Systèmes d’information
Chapitre 1 Système d’information relatif à l’admission à la circulation Art. 89a - Art. 89h
Chapitre 2 Système d’information relatif aux accidents de la route Art. 89i - Art. 89n
Chapitre 3 Système d’information relatif aux contrôles de la circulation routière Art. 89o - Art. 89t
Titre 5 Dispositions pénales Art. 90 - Art. 103
Titre 6 Exécution de la loi, dispositions finales Art. 104 - Art. 108
Disposition finale de la modification du 23 juin 1995
Disposition finale de la modification du 14 décembre 2001
Teneur originale de l’art. 25 al. 3, let. e
L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 11.1.2021. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 8.1.2021 et en l'état du 1.1.2021 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.