Table des matières RS: 732.143.1 - O du 9 juin 2006 sur les qualifications du personnel des installations nucléaires (OQPN)

Chapitre 1 Objet Art. 1

Chapitre 2 Personnel des centrales nucléaires Art. 2 - Art. 13

Chapitre 3 Personnel d’installations nucléaires autres que les centrales nucléaires

Section 1 Personnel des réacteurs de recherche Art. 14 - Art. 18

Section 2 Personnel travaillant dans les laboratoires de recherche Art. 19

Section 3 Personnel travaillant dans les installations de conditionnement et dans les dépôts intermédiaires Art. 20

Section 4 Autre personnel d’installations nucléaires autres que les centrales nucléaires Art. 21 - Art. 22

Chapitre 4 Evaluation des aptitudes personnelles et de l’état de santé Art. 23 - Art. 24

Chapitre 5 Agrément du personnel d’exploitation Art. 25 - Art. 34

Chapitre 6 Cours de révision et formation continue Art. 35 - Art. 36

Chapitre 7 Documents Art. 37

Chapitre 8 Obligation d’annoncer Art. 38

Chapitre 9 Protection des données Art. 39

Chapitre 10 Dispositions pénale et transitoires Art. 40 - Art. 42




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 11.1.2021. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 8.1.2021 et en l'état du 1.1.2021 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.