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Ordonnance réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les Etats membres de l’UE, l’Islande et la Norvège
Section 3 Transit


Art. 24

1 Les lots en transit direct vers des pays tiers par voie aérienne sont soumis aux conditions de police des épizooties du pays de destination.
2 Les lots en transit ci-après sont soumis par analogie aux dispositions applicables à l’importation:
a. les lots qui sont introduits sur le territoire d’importation par voie aérienne et qui transitent via ce territoire dans un autre moyen de transport ou qui poursuivent leur route par voie aérienne à destination d’un Etat membre de l’UE, de l’Islande ou de la Norvège;
b. les lots qui transitent par voie terrestre via le territoire d’importation.
3 Les dispositions applicables par analogie dans ces cas sont les suivantes:
a. les art. 5 et 6, al. 1 et 3 (conditions d’importation et documents d’accompagnement);
b. l’art. 8 (enregistrement dans TRACES);
c. les art. 10 à 13 (documents d’accompagnement);
d. l’art. 14 (importation de denrées alimentaires dans le trafic voyageurs);
e. l’art. 15, al. 1 (conditions d’hygiène durant le transport);
f. l’art. 16 (températures durant le transport);
g. les art. 21 à 23 (obligations des personnes concernées).


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