chapitre précédentpremière page de titrechapitre suivant    [Table des matières]  RS 916.408 - Edition Optobyte SA

Ordonnance concernant les systèmes d’information du service vétérinaire public
Annexe 11
(art. 6, al. 2)


Liste des données enregistrées dans ASAN
1 Données fixes
1.1 Personnes
1.1.1 Informations générales: nom, adresse, coordonnées de contact
1.1.2 Propriété de la personne enregistrée (fonction, qualification, rôle)
1.1.3 Statut de la personne dans le système (active / non active)
1.1.4 Numéro automatiquement attribué par le système
1.1.5 Numéros servant à l’identification de chaque personne
1.1.6 Numéro de l’autorité d’exécution cantonale compétente
1.2 Exploitations
1.2.1 Informations générales: nom, adresse, informations géographiques
1.2.2 Catégorie de l’exploitation
1.2.3 Statut de l’exploitation dans le système (active / non active)
1.2.4 Numéro automatiquement attribué par le système
1.2.5 Numéros servant à l’identification de l’exploitation
1.2.6 Numéro de l’autorité cantonale d’exécution
1.2.7 Données sur les structures de l’exploitation
1.2.8 Données sur la caractérisation plus précise des emplacements
1.3 Animaux
1.3.1 Données individuelles des animaux, telles que l’espèce, le type, la race, l’âge, l’identification
1.4 Relations entre les unités (personnes, exploitations, animaux)
2 Données d’exécution
2.1 Autorisations
2.1.1 Protection des animaux
2.1.2 Santé animale
2.1.3 Sécurité alimentaire
2.1.4 Médicaments vétérinaires
2.1.5 Professions vétérinaires
2.2 Annonces
2.2.1 Protection des animaux
2.2.2 Santé animale, y compris annonce des épizooties
2.2.3 Sécurité alimentaire
2.2.4 Médicaments vétérinaires
2.3 Contrôles
2.3.1 Contrôles enregistrés dans Acontrol
2.3.2 Autres contrôles
2.4 Décisions, mesures et procédures
2.5 Dossiers en suspens
2.6 Documents
2.6.1 Modèles de documents
2.6.2 Documents d’exécution spécifiques à une unité
3 Données système
3.1 Listes de référence
3.2 Modèles de rapports
3.3 Fichiers d’identification du système
4 Données utilisateurs


1 Mise à jour selon le ch. I de l’O du 28 oct. 2015, en vigueur depuis le 1er déc. 2015 (RO 2015 4269).

chapitre précédentpremière page de titrechapitre suivant    [Table des matières]  RS 916.408 - Edition Optobyte SA