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Annexe 91
(art. 1, let. i)


Variétés qui ont été supprimées du catalogue, mais dont la commercialisation des semences est encore autorisée jusqu’à la date indiquée
Dénomination de la variété
Commercialisable jusqu’au
Blé tendre (blé)/Triticum aestivum L.
Cassia
30 juin 2019
Clivio
30 juin 2019
Trèfle violet/Trifolium pratense L.
Maro
30 juin 2020
Merviot
30 juin 2020
Tedi
30 juin 2020


 


1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O de l’OFAG du 2 juin 2015 (RO 2015 1765). Mise à jour selon le ch. I des O de l’OFAG du 24 juin 2016 (RO 2016 2359), du 28 sept. 2017 (RO 2017 5555) et du 13 août 2018, en vigueur depuis le 1er oct. 2018 (RO 2018 3239).

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