Le Conseil fédéral suisse,

arrête:

RS 741.41
Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers
(OETV)

du 19 juin 1995 (Etat le 1er mai 2019)


L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 18.7.2020. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 16.7.2020 et en l'état du 1.7.2020 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.


liste d'article
de jusqu'a titre
Art. 1 Art. 5 Titre premier Introduction
Art. 6 Art. 9 Chapitre 1 Définitions
Art. 10 Art. 13 Chapitre 2 Voitures automobiles
Art. 14 Art. 18 Chapitre 3 Autres véhicules automobiles
Art. 19 Art. 24 Chapitre 4 Véhicules sans moteur
Art. 25 Art. 28a Chapitre 5 Véhicules spéciaux
Art. 29 Art. 32 Chapitre 1 Contrôle en vue de l’immatriculation
Art. 33 Art. 34a Chapitre 2 Contrôles subséquents
Art. 34b Art. 34b Chapitre 2a Dispositions communes aux contrôles en vue de l’immatriculation et aux contrôles subséquents
Art. 35 Art. 36 Chapitre 3 Entretien et contrôle subséquent du système antipollution
Art. 36a Art. 37 Chapitre 1  Principe et champ d’application
Art. 38 Art. 45 Chapitre 1a Dimensions, poids, identification
Art. 46 Art. 53 Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore
Art. 54 Art. 55 Chapitre 3 Transmission
Art. 56 Art. 57 Chapitre 4 Essieux, suspension
Art. 58 Art. 63 Chapitre 5 Roues, pneumatiques
Art. 64 Art. 64 Chapitre 6 Direction
Art. 65 Art. 65 Chapitre 7 Freins
Art. 66 Art. 72 Chapitre 8 Carrosserie, habitacle
Art. 72a Art. 79 Chapitre 9 Éclairage
Art. 80 Art. 91 Chapitre 10 Autres exigences et équipements complémentaires
Art. 92 Art. 93 Chapitre 11 Dispositions spéciales
Art. 94 Art. 96 Chapitre 1 Dimensions, poids, identification
Art. 97 Art. 98 Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement et transmission
Art. 99 Art. 102a Chapitre 2a Dispositifs limiteurs de vitesse, tachygraphes, enregistreurs de données
Art. 103 Art. 103 Chapitre 3 Freins et systèmes d’assistance
Art. 104 Art. 108 Chapitre 4 Carrosserie, habitacle
Art. 109 Art. 111 Chapitre 5 Éclairage
Art. 112 Art. 116a Chapitre 6 Autres exigences et équipements complémentaires
Art. 117 Art. 120a Section 1 Voitures automobiles dont la vitesse maximale est limitée
Art. 121 Art. 123a Section 2 Autocars (bus à plate-forme pivotante et trolleybus inclus) et minibus
Art. 124 Art. 124 Section 3 Tracteurs à sellette
Art. 125 Art. 125 Section 4 Voitures automobiles avec citerne ou silo
Art. 126 Art. 132 Section 5 Voitures automobiles de travail
Art. 133 Art. 134 Section 6 Tracteurs
Art. 134a Art. 134a Section 7 Véhicules à chenilles
Art. 135 Art. 136a Chapitre 1 Dimensions, poids, places, identification
Art. 137 Art. 138 Chapitre 2 Propulsion, roues et pneumatiques
Art. 139 Art. 139 Chapitre 3 Carrosserie, habitacle, peintures
Art. 140 Art. 142 Chapitre 4 Éclairage
Art. 143 Art. 144 Chapitre 5 Autres exigences et équipements complémentaires
Art. 145 Art. 146 Section 1 Motocycles
Art. 147 Art. 148 Section 2 Motocycles avec side-car
Art. 149 Art. 151 Section 3 Motocycles légers à deux roues
Art. 152 Art. 155 Section 4 Motocycles légers à plus de deux roues et quadricycles légers à moteur
Art. 156 Art. 159 Section 5 Quadricycles à moteur et tricycles à moteur
Art. 160 Art. 160 Section 6 Luges à moteur
Art. 161 Art. 166 Titre quatrième Véhicules automobiles agricoles et forestiers
Art. 167 Art. 172 Chapitre 1 Monoaxes
Art. 173 Art. 174 Chapitre 2 Voitures à bras équipées d’un moteur
Art. 175 Art. 178b Section 1 Dispositions communes
Art. 179 Art. 179b Section 2 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs selon l’art. 18, let. a
Art. 180 Art. 180 Section 3 Dispositions spéciales pour les cyclomoteurs légers
Art. 181 Art. 181 Section 4 Dispositions spéciales pour les chaises de handicapé
Art. 181a Art. 181a Section 5 Dispositions spéciales pour les gyropodes électriques
Art. 182 Art. 185 Chapitre 1 Dimensions, poids, identification
Art. 186 Art. 186 Chapitre 2 Essieux, suspension
Art. 187 Art. 188 Chapitre 3 Roues, pneumatiques, direction
Art. 189 Art. 189 Chapitre 4 Freins et systèmes d’assistance
Art. 190 Art. 191 Chapitre 5 Carrosserie, compartiment
Art. 192 Art. 194 Chapitre 6 Éclairage
Art. 195 Art. 195 Chapitre 7 Autres exigences et équipements complémentaires
Art. 196 Art. 196 Section 1 Remorques affectées au transport de personnes
Art. 197 Art. 197 Section 2 Remorques fixes
Art. 198 Art. 198 Section 3 Remorques attelées aux motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur
Art. 199 Art. 199 Section 4 Remorques attelées aux monoaxes
Art. 200 Art. 204 Section 5 Remorques de travail
Art. 205 Art. 205 Section 6 Remorques attelées aux chariots à moteur et aux chariots de travail
Art. 206 Art. 206 Section 7 Remorques attelées à des tracteurs
Art. 207 Art. 209 Section 8 Remorques agricoles et forestières
Art. 210 Art. 210 Section 9 Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs
Art. 210a Art. 210a Section 10 Traîneaux
Art. 211 Art. 212 Chapitre 1 Véhicules à traction animale, voitures à bras, charrettes et luges
Art. 213 Art. 218 Chapitre 2 Cycles
Art. 219 Art. 219 Chapitre 1 Dispositions pénales
Art. 220 Art. 223 Chapitre 2 Dispositions finales

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