Le Conseil fédéral suisse,
vu les art. 2, 6, 32, 57, 103, al. 1 et 106, al. 1, de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière, ainsi que l’art. 53 de la loi fédérale du 8 mars 1960 sur les routes nationales,
arrête:

RS 741.21
Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

du 5 septembre 1979 (Etat le 15 janvier 2017)


L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 15.1.2019. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 3.1.2019 et en l'état du 1.1.2019 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.


liste d'article
de jusqu'a titre
Art. 1 Art. 2a Chapitre 1 Définitions et champ d’application
Art. 3 Art. 3 Section 1 Principes
Art. 4 Art. 10 Section 2 Dangers dus à la conformation de la route
Art. 11 Art. 15 Section 3 Autres dangers
Art. 16 Art. 17 Section 1 Généralités
Art. 18 Art. 21 Section 2 Interdictions de circuler, limitations du poids et des dimensions
Art. 22 Art. 32 Section 3 Prescriptions pour les véhicules en mouvement et limitations du stationnement
Art. 33 Art. 34 Section 4 Pistes et chemins particuliers, chaussées ou voies réservées aux bus
Art. 35 Art. 43 Chapitre 4 Signaux de priorité
Art. 44 Art. 48 Section 1 Signaux impliquant des règles de comportement
Art. 49 Art. 56 Section 2 Indication de la direction
Art. 57 Art. 62 Section 3 Informations
Art. 63 Art. 65 Chapitre 6 Renseignements additionnels concernant les signaux
Art. 66 Art. 67 Chapitre 7 Signes et instructions de la police
Art. 68 Art. 71 Chapitre 8 Signaux lumineux
Art. 72 Art. 79 Chapitre 9 Marques
Art. 80 Art. 83 Chapitre 10 Chantiers, dispositifs de balisage, barrages
Art. 84 Art. 91 Chapitre 11 Autoroutes et semi-autoroutes
Art. 92 Art. 94 Chapitre 12 Passages à niveau
Art. 95 Art. 100 Chapitre 13 Réclames routières
Art. 101 Art. 106 Chapitre 14 Exigences générales en matière de signalisation routière
Art. 107 Art. 113 Chapitre 15 Réglementations et restrictions du trafic
Art. 114 Art. 118 Chapitre 16 Dispositions pénales et finales

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