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Ordonnance sur la signalisation routière
Dispositions finales de la modification du 25 janvier 19891
1 Sous réserve des al. 2 à 4, les signaux et marques non conformes à la présente modification doivent être remplacés dès que possible, mais au plus tard d’ici au 31 décembre 1993.
2 La signalisation actuelle destinée aux cyclistes doit être remplacée d’ici au 31 décembre 1998 au plus tard par des indicateurs de direction conformes à l’art. 54, al. 52.
3 Les marques destinées aux conducteurs de deux-roues, qui ne sont pas conformes à la présente modification, doivent être remplacées d’ici au 31 décembre 1990 au plus tard par les marques prévues à l’art. 74, al. 5 à 7.
4 Les croix interdisant le parcage (6.24) doivent être enlevées d’ici au 30 juin 1989 au plus tard (art. 79, al. 53.


1 RO 1989 438
2 Cet al. est abrogé.
3 Cet al. a est abrogé.

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