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Règlement de service de l’armée
Chapitre 3 Conduite et commandement
Section 2 Structures du commandement

Hiérarchie des formations


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1 L’armée est articulée en formation et organisée hiérarchiquement. Les formations peuvent être composées en fonction de leur mission. Les rapports de subordination peuvent à cet égard changer.1
2 Les formations des différents échelons sont désignées comme suit (dans l’ordre hiérarchique croissant):
équipe,
groupe,
section,
unité (compagnie, batterie, colonne, escadrille),
corps de troupe (bataillon, groupe, escadre, commandement),
Grande Unité (brigade, commandement de la police militaire, Forces terrestres, Forces aériennes, division territoriale).2 3

Organisation du commandement


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1 L’organisation du commandement fixe les rapports de subordination. Elle conditionne le succès de la conduite de la troupe.
2 Le commandant d’une formation est le supérieur de tous les militaires incorporés dans cette formation, y compris de ceux qui lui sont temporairement subordonnés.
3 Tous les militaires doivent savoir à qui ils sont subordonnés; ils doivent aussi savoir comment les responsabilités sont réglées.

Voie hiérarchique


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1 La voie hiérarchique découle de l’organisation du commandement. Elle relie les différents échelons de commandement, sans en omettre aucun.
2 Les ordres, les informations, les propositions et les demandes passent par la voie hiérarchique. Des communications destinées à l’information réciproque ou à l’établissement de relations directes ne sont pas liées à la voie hiérarchique.
3 Des voies hiérarchiques relevant du service technique existent parallèlement à la voie hiérarchique du commandement.
4 Lorsque le temps manque ou que d’autres raisons imposent de ne pas respecter la voie hiérarchique, on informera au plus vite les instances omises.
5 Pour toutes les questions et affaires personnelles, le militaire peut s’adresser directement à son commandement, au médecin de troupe ou à l’aumônier.

Ordres et obéissance


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1 Le supérieur4 et les aides de commandement qu’il a désignés ont le droit et le devoir de donner des ordres relatifs aux affaires de service. Les subordonnés sont tenus d’obéir à ces ordres.
2 Le supérieur veille à ce que les ordres soient exécutés, qu’il s’agisse des ordres donnés par lui-même ou par des organes supérieurs.
3 Le supérieur respecte les domaines de responsabilité de ses subordonnés et ne les restreint pas sans raison impérative.
4 Les militaires travaillant dans un domaine particulier ont la compétence de donner des ordres pour autant que l’exécution de leur mission l’exige. Cela vaut notamment pour:
a. les enseignants à l’égard de leurs élèves;
b. les supérieurs techniques à l’égard de leurs subordonnés techniques;
c. les organes militaires de contrôle et de police, pour l’exécution immédiate de leurs missions.
5 Si le supérieur et son remplaçant font défaut, le militaire le plus apte prend immédiatement le commandement, jusqu’au moment où le commandant supérieur prend d’autres dispositions.
6 Un subordonné qui n’a pas compris ce qu’on attend de lui demande les explications nécessaires.
7 Lorsqu’un nouvel ordre contredit un ordre précédent, le subordonné rend son supérieur attentif à cette contradiction. Il exécute toutefois le nouvel ordre si son supérieur le maintient.
8 Les subordonnés peuvent, si nécessaire, déroger aux ordres reçus lorsque les circonstances se sont considérablement modifiées depuis la dernière donnée d’ordres, que la liaison avec le supérieur est rompue et qu’il n’est pas concevable d’attendre de nouveaux ordres. Toutefois, ils agissent toujours selon l’intention de leur supérieur et l’informent dès que possible.


1 2e et 3e phrases introduites par le ch. I de l’O du 19 déc. 2003, en vigueur depuis le 1er mars 2004 (RO 2004 729).
2 Nouvelle teneur de la dernière ligne selon le ch. I de l’O du 22 nov. 2017, en vigueur depuis le 1er janv. 2018 (RO 2017 7383).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I 4 de l’O du 3 déc. 2010, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 5971).
4 Nouveau terme selon le ch. I 4 de l’O du 3 déc. 2010, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 5971).

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