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Ordonnance de l’OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage
Annexe 61
(art. 15)


Étourdissement au moyen d’une balle tirée dans le cerveau
1 Animaux de boucherie
1.1 Si le bétail de boucherie est étourdi au moyen d’une balle tirée dans le cerveau, il doit être saigné immédiatement après le tir.
1.1a Sont admis les pistolets, les revolvers, les fusils et les appareils d’étourdissement à balles.
1.2 Le coup doit être tiré dans la tête de manière à ce que l’animal soit immédiatement étourdi. Le calibre de la balle et l’énergie d’impact doivent être suffisants.
1.3 Seules sont admises les balles qui au moment de l’impact se déforment ou se désagrègent. L’utilisation de balles blindées est interdite.
1.4 La position de tir doit être choisie comme suit:
a. chez les chevaux: perpendiculairement à la surface frontale sur la médiane, au point d’intersection des deux diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de l’oreille opposée;
b. chez les bovins jusqu’à 800 kg et les yacks: perpendiculairement à la surface frontale sur la médiane, au point d’intersection des deux diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de la corne opposée;
c. chez les bovins de plus de 800 kg et les buffles: perpendiculairement à la surface frontale, légèrement à côté de la médiane, à une largeur de doigt à côté du point d’intersection des deux diagonales reliant le milieu de l’œil et le milieu de la base de la corne opposée.
1.5 Si le bétail de boucherie détenu au pâturage est étourdi par balle tirée dans la tête, il faut utiliser un fusil à lunette. La distance de tir doit être choisie entre 10 et 20 m; le tireur doit avoir un appui pour son canon. La balle doit atteindre au moins 400 m/s et atteindre le corps de l’animal avec 100 % de son énergie.
2 Gibier détenu en enclos
2.1 Le gibier détenu en enclos peut être étourdi ou tué seulement au moyen de chevrotines d’un calibre d’au moins 6,5 mm (calibre .257) et avec une énergie d’impact d’au moins 2000 joules sur 100 m.
2.2 La distance de tir doit se situer entre 10 et 30 m.
2.3 Les daims peuvent également être étourdis au moyen de chevrotines d’un calibre de 5,6 mm (calibre .222) avec une énergie de 300 J à la sortie du canon à la condition suivante:
a. la distance de tir est inférieure à 25 m;
b. l’animal est tiré à partir d’un point surélevé de 1 à 4 m; et
c. le point surélevé se trouve dans un enclos dont le sol n’est pas en dur et dont la barrière atteint une hauteur de 1,80 m au moins.
2.4 Le tir destiné à achever le gibier détenu en enclos, pour autant qu’il soit nécessaire, doit être effectué avec des munitions de pistolet ou de revolver dont l’énergie à la sortie du canon est d’au moins 250 J. La balle doit atteindre le corps de l’animal à 100 % de son énergie.


1 Mise à jour selon le ch. II de l’O de l’OSAV du 10 janv. 2018, en vigueur depuis le 1er mars 2018 (RO 2018 637).

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