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Ordonnance de l’OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage
Section 6 Saignée

Exécution de la saignée


Art. 19

1 La durée entre la fin du processus d’étourdissement et le début de la saignée doit être mesurée de manière à exclure tout retour à la sensibilité et à la conscience avant la mort.
2 Le bétail de boucherie et les oiseaux coureurs étourdis par un procédé qui n’entraîne qu’un état temporaire d’insensibilité et d’inconscience doivent être saignés par incision des deux artères carotides ou par une section à la base du cou.
3 Un intervalle de trois minutes au moins doit s’écouler entre le début de la saignée des animaux de boucherie et les autres activités d’abattage sur ces animaux.

Contrôle de la saignée et de la mort effective


Art. 20

1 L’exécution de la saignée doit être régulièrement vérifiée. L’exploitant de l’abattoir doit désigner une personne à cet effet.
2 La mort effective doit être vérifiée par sondage. On utilisera à cet effet une source lumineuse focalisable permettant de vérifier si la dilatation de la pupille est maximale.
3 La personne responsable doit documenter tous les signes d’un retour à la sensibilité et à la conscience ou toute survenue tardive de la mort, de même que les mesures prises pour y remédier. Les relevés doivent être conservés au moins une année et présentés à l’autorité compétente sur demande.

Mesures immédiates en cas de saignée insuffisante


Art. 21

1 Si un animal présente des signes d’un retour à la sensibilité et à la conscience en raison d’une saignée insuffisante, il doit faire immédiatement l’objet d’un nouvel étourdissement techniquement correct. Si des volailles présentent de tels signes, leur mise à mort immédiate est également admise.
2 S’il y a un doute quant à la mort de l’animal au moment où vont débuter les étapes subséquentes de l’abattage, l’animal doit être immédiatement saigné à nouveau ou mis à mort.
3 Lorsque la volaille domestique est saignée par un coupe-cou automatique, les animaux non saisis ou insuffisamment saisis par l’automate doivent être immédiatement saignés à la main.


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