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Ordonnance de l’OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage
Section 5 Etourdissement

Exigences auxquelles doivent satisfaire les méthodes d’étourdissement selon l’espèce animale


Art. 15

Les méthodes d’étourdissement doivent satisfaire à des exigences techniques minimales selon l’espèce animale concernée. Ces exigences sont fixées aux annexes 1 à 6.

Réussite de l’étourdissement


Art. 16

La perte de conscience et l’insensibilité doivent intervenir:
a. immédiatement après l’utilisation d’un procédé mécanique;
b. dans la première seconde en cas d’étourdissement électrique.

Contrôle de la réussite de l’étourdissement


Art. 17

1 L’exploitant de l’abattoir doit désigner une personne responsable du contrôle de la réussite de l’étourdissement.
2 La personne responsable doit vérifier régulièrement la réussite de l’étourdissement. Elle doit notamment documenter les manquements constatés lors de l’étourdissement et les mesures prises pour y remédier. Les inscriptions doivent être conservées au moins une année et présentées sur demande aux autorités compétentes.
3 Les modalités du contrôle sont fixées pour chaque procédé d’étourdissement et pour chaque espèce animale aux annexes 1, ch. 3, 2, ch. 7 et 8, 3, ch. 3, et 4, ch. 5.

Mesures immédiates en cas d’étourdissement insuffisant


Art. 18

1 Si un animal présente à la fin du processus d’étourdissement des signes d’un retour à la sensibilité et à la conscience, il doit faire immédiatement l’objet d’un nouvel étourdissement techniquement correct avant d’être saigné. Si des volailles présentent de tels signes, leur mise à mort immédiate est également admise.
2 Des équipements de rechange appropriés doivent être prêts à l’emploi immédiatement, soit pour étourdir à nouveau un animal insuffisamment étourdi, soit pour mettre à mort la volaille.


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