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Ordonnance sur la protection des animaux
Tableau 1
Bovins
Catégorie d’animaux

Veaux


Jeunes animaux



Vaches et génisses en état de gestation avancée1 hauteur au garrot




jusqu’à 2 sem.
jusqu’à 3 sem.
4 semaines à 4 mois
jusqu’à 200 kg
200-300 kg
300-400 kg
plus de 400 kg
125 ±5 cm
135 ±5 cm
145 ±5 cm
1  Stabulation entravée2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
11  Largeur de la couche par animal
cm
-
-
-
70
80
90
100
1003
1103
1203
12  Longueur de la couche

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
121  Couche courte4
cm
-
-
-
120
130
145
155
1653
1853, 5
1953
122  Couche moyenne
cm
-
-
-
-
-
-
-
1803
2003
2403
2  Détention en box

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
21  Largeur
cm
85
-
-
-
-
-
-
-
-
-
22  Longueur
cm
130
-
-
-
-
-
-
-
-
-
3  Détention en groupe dans l’étable en stabulation libre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
31  Surface de l’aire de repos recouverte de litière dans les systèmes sans logettes par animal
m2
-
1,06
1,2-1,57
1,88
2,08
2,58
3,08
4,03
4,53
5,03
32  Logettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
321  Largeur de la logette par animal
cm
-
-
-
70
80
90
100
1103
1203,13
1253
322  Longueur des logettes le long de la paroi
cm
-
-
-
160
190
210
240
2303
2403
2603
323  Longueur des logettes opposées
cm
-
-
-
150
180
200
220
2003
2203
2353
33  Largeur de la place à la mangeoire par animal
cm
-
-
-
-
-
-
-
659
729
789
34  Longueur de la place à la mangeoire, y compris couloir10
cm
-
-
-
-
-
-
-
29011
32011
33011
35  Couloir derrière la rangée des logettes10
cm
-
-
-
-
-
-
-
22012
24012
26012
Notes du tableau 1 - Bovins
1  Par état de gestation avancée on entend l’état des vaches et des génisses dans les deux derniers mois qui précèdent le vêlage.
2  Dans les étables existant le 1er septembre 2008 utilisées dans les régions d’estivage, les couches doivent avoir une largeur de 99 cm, les couches courtes une longueur de 152 cm et les couches moyennes une longueur de 185 cm. En règle générale, les animaux ne doivent pas être détenus plus de huit heures par jour dans les étables où ces dérogations sont applicables.
3  Pour les vaches, les dimensions concernent les animaux d’une hauteur au garrot entre 120 et 150 cm. Pour les animaux de plus grande taille, ces dimensions doivent être augmentées en conséquence.
  Pour les animaux plus petits, elles peuvent être réduites de façon appropriée. Les dimensions correspondant aux animaux d’une hauteur au garrot de 125 cm ± 5 cm et de 145 cm ± 5 cm sont applicables aux étables nouvellement installées et aux étables dont le propriétaire bénéficie, en vertu de l’annexe 5, ch. 48, d’un délai transitoire de cinq ans pour adapter les places à l’attache et les logettes.
4  Sur couche courte, l’espace au-dessus de la crèche doit être en permanence à la disposition des animaux pour se coucher, se lever, se reposer et s’alimenter. L’agencement de la crèche doit être tel que l’animal ne soit pas gêné dans la séquence de mouvements caractéristique de son espèce et dans l’accès aux aliments.
5  Est applicable aux étables existant le 1er septembre 2008 avec un système d’attache autorisé, aux étables avec des systèmes d’attache nouvellement installés et aux étables dont le propriétaire bénéficie, en vertu de l’annexe 5, ch. 48, d’un délai transitoire de cinq ans pour adapter les places à l’attache et les logettes. Pour les autres étables, la longueur minimale de la couche est de 165 cm.
6  La surface de la logette doit être de 2,0 m2 au minimum.
7  Suivant l’âge et la taille des veaux. La surface du box doit comporter au minimum 2,4 à 3,0 m2.
8  L’aire de repos peut être réduite de 10 % au maximum, si les animaux disposent également d’une autre aire, au moins égale à l’aire de repos, à laquelle ils ont accès en tout temps.
9  Est applicable aux places à la mangeoire nouvellement aménagées.
10  Si une stabulation libre est nouvellement installée dans une étable existante, les dimensions peuvent être inférieures de 40 cm au maximum, à condition que les séparations des logettes ne parviennent pas jusqu’à la poutre arrière, que le couloir concerné n’aboutisse pas à une impasse et que d’autres possibilités d’évitement soient prévues.
11  Est applicable à la zone de la mangeoire en cas de nouvelle installation.
12  Est applicable aux couloirs nouvellement aménagés.
13  Dans ces étables, une tolérance de 1 cm est autorisée dans le cas d’arceaux qui n’ont pas d’appui à l’arrière


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