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Table des matières RS: 741.57 - O du 14 avril 2010 sur le registre des accidents de la route (ORAR)
Section 1 Dispositions générales Art. 1 - Art. 7
Section 2 Registre de saisie Art. 8 - Art. 14
Section 3 Registre d’analyse Art. 15 - Art. 20
Section 4 Dispositions finales Art. 21 - Art. 22
L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 9.3.2012. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 5.3.2012 et en l'état du 1.3.2012 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.