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Table des matières RS: 741.41 - O du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
Première partie Dispositions générales
Titre premier Introduction Art. 1 - Art. 5
Titre deuxième Classification des véhicules
Chapitre 1 Définitions Art. 6 - Art. 9
Chapitre 2 Voitures automobiles Art. 10 - Art. 13
Chapitre 3 Autres véhicules automobiles Art. 14 - Art. 18
Chapitre 4 Véhicules sans moteur Art. 19 - Art. 24
Chapitre 5 Véhicules spéciaux Art. 25 - Art. 28
Deuxième partie Immatriculation, contrôle subséquent, service antipollution
Chapitre 1 Contrôle individuel précédant l’immatriculation Art. 29 - Art. 32
Chapitre 2 Contrôle individuel suivant l’immatriculation Art. 33 - Art. 34
Chapitre 3 Entretien et contrôle subséquent du système antipollution Art. 35 - Art. 36
Troisième partie Exigences techniques
Titre premier Définitions et exigences générales Art. 37
Titre premier Définitions et exigences générales
Chapitre 1 Dimensions, poids, identification Art. 38 - Art. 45
Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement, niveau sonore Art. 46 - Art. 53
Chapitre 3 Transmission Art. 54 - Art. 55
Chapitre 4 Essieux, suspension Art. 56 - Art. 57
Chapitre 5 Roues, pneumatiques Art. 58 - Art. 63
Chapitre 6 Direction Art. 64
Chapitre 7 Freins Art. 65
Chapitre 8 Carrosserie, habitacle Art. 66 - Art. 72
Chapitre 9 Eclairage Art. 73 - Art. 79
Chapitre 10 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 80 - Art. 91
Chapitre 11 Dispositions spéciales Art. 92 - Art. 93
Titre deuxième Les voitures automobiles
Chapitre 1 Dimensions, poids, identification Art. 94 - Art. 96
Chapitre 2 Propulsion, gaz d’échappement et transmission Art. 97 - Art. 102a
Chapitre 3 Freins Art. 103
Chapitre 4 Carrosserie, habitacle Art. 104 - Art. 108
Chapitre 5 Eclairage Art. 109 - Art. 111
Chapitre 6 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 112 - Art. 116a
Chapitre 7 Dispositions spéciales applicables à certains genres de voitures automobiles
Section 1 Voitures automobiles dont la vitesse maximale est limitée Art. 117 - Art. 120a
Section 2 Autocars (bus à plate-forme pivotante et trolleybus inclus) et minibus Art. 121 - Art. 123a
Section 3 Tracteurs à sellette Art. 124
Section 4 Voitures automobiles avec citerne ou silo Art. 125
Section 5 Voitures automobiles de travail Art. 126 - Art. 132
Section 6 Tracteurs Art. 133 - Art. 134
Section 7 Véhicules à chenilles Art. 134a
Titre troisième Motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur
Chapitre 1 Dimensions, poids, identification Art. 135 - Art. 136
Chapitre 2 Propulsion, roues et pneumatiques Art. 137 - Art. 138
Chapitre 3 Carrosserie, habitacle Art. 139
Chapitre 4 Eclairage Art. 140 - Art. 142
Chapitre 5 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 143 - Art. 144
Chapitre 6 Dispositions spéciales
Section 1 Motocycles Art. 145 - Art. 146
Section 2 Motocycles avec side-car Art. 147 - Art. 148
Section 3 Motocycles légers à deux roues Art. 149 - Art. 151
Section 4 Motocycles légers à trois roues et quadricycles légers à moteur Art. 152 - Art. 155
Section 5 Quadricycles à moteur et tricycles à moteur Art. 156 - Art. 159
Section 6 Luges à moteur Art. 160
Titre quatrième Véhicules automobiles agricoles Art. 161 - Art. 166
Titre cinquième Autres véhicules automobiles
Chapitre 1 Monoaxes Art. 167 - Art. 172
Chapitre 2 Voitures à bras équipées d’un moteur Art. 173 - Art. 174
Chapitre 3 Les cyclomoteurs Art. 175 - Art. 181
Titre sixième Remorques
Chapitre 1 Dimensions, poids, identification Art. 182 - Art. 185
Chapitre 2 Essieux, suspension Art. 186
Chapitre 3 Roues, pneumatiques, direction Art. 187 - Art. 188
Chapitre 4 Freins Art. 189
Chapitre 5 Carrosserie, compartiment Art. 190 - Art. 191
Chapitre 6 Eclairage Art. 192 - Art. 194
Chapitre 7 Autres exigences et équipements complémentaires Art. 195
Chapitre 8 Dispositions spéciales applicables à certains genres de remorques
Section 1 Remorques affectées au transport de personnes Art. 196
Section 2 Remorques fixes Art. 197
Section 4 Remorques attelées aux monoaxes Art. 199
Section 5 Remorques de travail Art. 200 - Art. 204
Section 6 Remorques attelées aux chariots à moteur et aux chariots de travail Art. 205
Section 7 Remorques attelées à des tracteurs Art. 206
Section 8 Remorques agricoles Art. 207 - Art. 209
Section 9 Remorques attelées aux cycles et aux cyclomoteurs Art. 210
Titre septième Autres véhicules sans moteur
Chapitre 1 Véhicules à traction animale, voitures à bras, charrettes, luges et chariots de dépannage Art. 211 - Art. 212
Chapitre 2 Cycles Art. 213 - Art. 218
Quatrième partie Dispositions pénales et finales
Chapitre 1 Dispositions pénales Art. 219
Chapitre 2 Dispositions finales Art. 222f - Art. 222e
Combinaisons admises pour le déparasitage
L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 9.3.2012. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 5.3.2012 et en l'état du 1.3.2012 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.