Table des matières Recherche de texte complet Impressum deutsche Version
Chapitre Définitions et champ d’application Art. 1 - Art. 2a
Chapitre 2 Signaux de danger
Section 1 Principes Art. 3
Section 2 Dangers dus à la conformation de la route Art. 4 - Art. 10
Section 3 Autres dangers Art. 11 - Art. 15
Chapitre 3 Signaux de prescription
Section 1 Généralités Art. 16 - Art. 17
Section 2 Interdictions de circuler, limitations du poids et des dimensions Art. 18 - Art. 21
Section 3 Prescriptions pour les véhicules en mouvement et limitations du stationnement Art. 22 - Art. 32
Section 4 Pistes et chemins particuliers, chaussées ou voies réservées aux bus Art. 33 - Art. 34
Chapitre 4 Signaux de priorité Art. 35 - Art. 43
Chapitre 5 Signaux d’indication
Section 1 Signaux impliquant des règles de comportement Art. 44 - Art. 48
Section 2 Indication de la direction Art. 49 - Art. 56
Section 3 Informations Art. 57 - Art. 62
Chapitre 6 Renseignements additionnels concernant les signaux Art. 63 - Art. 65
Chapitre 7 Signes et instructions de la police Art. 66 - Art. 67
Chapitre 8 Signaux lumineux Art. 68 - Art. 71
Chapitre 9 Marques Art. 72 - Art. 79
Chapitre 10 Chantiers, dispositifs de balisage, barrages Art. 80 - Art. 83
Chapitre 11 Autoroutes et semi-autoroutes Art. 84 - Art. 91
Chapitre 12 Passages à niveau Art. 92 - Art. 94
Chapitre 13 Réclames routières Art. 95 - Art. 100
Chapitre 14 Exigences générales en matière de signalisation routière Art. 101 - Art. 106
Chapitre 15 Réglementations et restrictions du trafic Art. 107 - Art. 113
Chapitre 16 Dispositions pénales et finales Art. 114 - Art. 118
Dispositions finales de la modification du 25 janvier 1989
Disposition finale de la modification du 20 décembre 1989
Disposition finale de la modification du 7 mars 1994
Dispositions finales de la modification du 1er avril 1998
Dispositions finales de la modification du 28 septembre 2001
Dispositions finales de la modification du 17 août 2005
L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 9.3.2012. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 5.3.2012 et en l'état du 1.3.2012 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.