Table des matières RS: 741.21 - O du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR)

Chapitre 1 Définitions et champ d’application Art. 1 - Art. 2a

Chapitre 2 Signaux de danger

Section 1 Principes Art. 3

Section 2 Dangers dus à la conformation de la route Art. 4 - Art. 10

Section 3 Autres dangers Art. 11 - Art. 15

Chapitre 3 Signaux de prescription

Section 1 Généralités Art. 16 - Art. 17

Section 2 Interdictions de circuler, limitations du poids et des dimensions Art. 18 - Art. 21

Section 3 Prescriptions pour les véhicules en mouvement et limitations du stationnement Art. 22 - Art. 32

Section 4 Pistes et chemins particuliers, chaussées ou voies réservées aux bus Art. 33 - Art. 34

Chapitre 4 Signaux de priorité Art. 35 - Art. 43

Chapitre 5 Signaux d’indication

Section 1 Signaux impliquant des règles de comportement Art. 44 - Art. 48

Section 2 Indication de la direction Art. 49 - Art. 56

Section 3 Informations Art. 57 - Art. 62

Chapitre 6 Renseignements additionnels concernant les signaux Art. 63 - Art. 65

Chapitre 7 Signes et instructions de la police Art. 66 - Art. 67

Chapitre 8 Signaux lumineux Art. 68 - Art. 71

Chapitre 9 Marques Art. 72 - Art. 79

Chapitre 10 Chantiers, dispositifs de balisage, barrages Art. 80 - Art. 83

Chapitre 11 Autoroutes et semi-autoroutes Art. 84 - Art. 91

Chapitre 12 Passages à niveau Art. 92 - Art. 94

Chapitre 13 Réclames routières Art. 95 - Art. 100

Chapitre 14 Exigences générales en matière de signalisation routière Art. 101 - Art. 106

Chapitre 15 Réglementations et restrictions du trafic Art. 107 - Art. 113

Chapitre 16 Dispositions pénales et finales Art. 114 - Art. 118

Dispositions finales de la modification du 25 janvier 1989

Disposition finale de la modification du 20 décembre 1989

Disposition finale de la modification du 7 mars 1994

Dispositions finales de la modification du 1er avril 1998

Dispositions finales de la modification du 28 septembre 2001

Dispositions finales de la modification du 17 août 2005

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 19.7.2019. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 15.7.2019 et en l'état du 1.7.2019 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.