Table des matières RS: 741.11 - O du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)

Introduction Art. 1

Partie 1 Règles de circulation

Chapitre 1 Règles générales Art. 4a - Art. 4

Chapitre 2 Diverses manœuvres de circulation Art. 7 - Art. 27

Chapitre 3 Mesures de protection Art. 28 - Art. 34

Chapitre 4 Règles applicables à certaines routes Art. 35 - Art. 41b

Chapitre 5 Catégories spéciales de véhicules Art. 42 - Art. 45

Partie 2 Règles applicables aux autres usagers de la route

Chapitre 1 Piétons Art. 46 - Art. 49

Chapitre 1a Utilisateurs d’engins assimilés à des véhicules Art. 50 - Art. 50a

Chapitre 2 Cavaliers, animaux Art. 51 - Art. 53

Partie 3 Devoirs en cas d’accident Art. 54 - Art. 56

Partie 4  Usage des véhicules

Chapitre 1 Dispositions générales

I. Mesures de sécurité Art. 57 - Art. 59

Ia. Emissions de gaz d’échappement. Entretien du système antipollution des véhicules Art. 59a - Art. 59c

II. Passagers Art. 60 - Art. 63

III. Dimensions et poids Art. 64 - Art. 67

IV. Attelage de remorques, remorquage Art. 68 - Art. 72

V. Chargement Art. 73 - Art. 75

VI. Cas particuliers Art. 76 - Art. 77

Chapitre 2 Véhicules spéciaux et transports spéciaux Art. 78 - Art. 85

Chapitre 3 Véhicules agricoles et forestiers Art. 86 - Art. 90

Partie 5 Dispositions diverses

Chapitre 1 Interdiction de circuler le dimanche et de nuit Art. 91 - Art. 93

Chapitre 2 Manifestations sportives Art. 94 - Art. 95

Chapitre 3 Disposition pénale Art. 96

Chapitre 4 Dispositions transitoires et finales Art. 97 - Art. 99

Dispositions finales de la modification du 25 janvier 1989

Dispositions finales de la modification du 22 décembre 1993

Disposition finale de la modification du 22 octobre 1997

Annexe I

Annexe II




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 21.7.2020. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 17.7.2020 et en l'état du 1.7.2020 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.