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Table des matières RS: 741.013.1 - O de l'OFROU du 22 mai 2008 concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU)
Chapitre 1 Dispositions générales Art. 1 - Art. 5
Chapitre 2 Contrôle de vitesse et surveillance de la circulation aux feux rouges
Section 1 Contrôle de vitesse Art. 6 - Art. 9
Section 2 Systèmes de surveillance aux feux rouges Art. 10
Chapitre 3 Contrôle de la durée du travail, de la conduite et du repos Art. 11
Chapitre 4 Contrôle du poids des véhicules Art. 12 - Art. 14
Chapitre 5 Contrôle des dimensions de véhicules au moyen d’installations de mesure de profils Art. 15 - Art. 16
Chapitre 6 Contrôle de la capacité de conduire
Section 1 Mesures du taux d’alcool dans l’haleine Art. 17 et 18 - Art. 21
Section 2 Analyse du sang et des urines Art. 22 - Art. 25
Section 3 Rapport, consommation d’alcool postérieure à l’événement critique Art. 26
Section 4 Reconnaissance des laboratoires Art. 27 - Art. 31
Section 5 Assurance qualité des laboratoires Art. 32 - Art. 33
Section 6 Preuve de la présence de stupéfiants dans le sang Art. 34
Chapitre 7 Contrôle des véhicules Art. 35 - Art. 36
Chapitre 8 Communications des cantons Art. 37 - Art. 38
Chapitre 9 Dispositions finales Art. 38a - Art. 39
L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 9.3.2012. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 5.3.2012 et en l'état du 1.3.2012 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.