Table des matières RS: 455.110.3 - O de l'OSAV du 2 février 2015 sur la détention des animaux sauvages (Ordonnance de l'OSAV sur les animaux sauvages)

Section 1 Dispositions générales Art. 1 - Art. 4

Section 2 Animaux de cirque Art. 5 - Art. 7

Section 3 Cervidés Art. 8 - Art. 9

Section 4 Ratites Art. 10 - Art. 14

Section 5 Poissons Art. 15 - Art. 16

Section 6 Espèces non dangereuses de serpents venimeux Art. 17

Section 7 Dispositions finales Art. 18 - Art. 19

Annexe




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 21.7.2020. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 17.7.2020 et en l'état du 1.7.2020 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.