Table des matières RS: 455.110.3 - O de l'OSAV du 2 février 2015 sur la détention des animaux sauvages (Ordonnance de l'OSAV sur les animaux sauvages)

Section 1 Dispositions générales Art. 1 - Art. 4

Section 2 Animaux de cirque Art. 5 - Art. 7

Section 3 Cervidés Art. 8 - Art. 9

Section 4 Ratites Art. 10 - Art. 14

Section 5 Poissons Art. 15 - Art. 16

Section 6 Espèces non dangereuses de serpents venimeux Art. 17

Section 7 Dispositions finales Art. 18 - Art. 19

Annexe




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 19.7.2019. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 15.7.2019 et en l'état du 1.7.2019 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.