Table des matières RS: 455.110.1 - O de l'OSAV du 27 août 2008 sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques

Chapitre 1 Objet et champ d’application Art. 1

Chapitre 2 Dispositions générales régissant la détention d’animaux

Section 1 Sols perforés Art. 2 - Art. 5

Section 2 Détention prolongée en plein air Art. 6 - Art. 7

Section 3 Sorties Art. 7a - Art. 8

Chapitre 3 Bovins

Section 1 Détention des veaux Art. 9 - Art. 11

Section 2 Détention à l’attache Art. 12 - Art. 15

Section 3 Détention en stabulation libre Art. 16 - Art. 20

Section 4 Exigences particulières applicables aux buffles et aux yacks Art. 21 - Art. 22

Chapitre 4 Porcs Art. 23 - Art. 29

Chapitre 5 Moutons et chèvres Art. 30

Chapitre 6 Lamas et alpagas Art. 31

Chapitre 7 Équidés Art. 32

Chapitre 8 Lapins Art. 33 - Art. 34

Chapitre 8a Poules domestiques Art. 34a

Chapitre 9 Entrée en vigueur Art. 35

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 19.7.2019. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 15.7.2019 et en l'état du 1.7.2019 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.