Table des matières RS: 455.1 - O du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn)

Chapitre 1 Dispositions générales Art. 1 - Art. 2

Chapitre 2 Détention et manière de traiter les animaux

Section 1 Dispositions générales Art. 3 - Art. 14

Section 2 Dérogations à l’obligation d’anesthésier fixée à l’art. 16 LPA Art. 15

Section 3 Pratiques interdites Art. 16 - Art. 24

Section 4 Elevage d’animaux Art. 25 - Art. 30

Section 5 Manière de traiter les animaux lors de manifestations Art. 30a - Art. 30b

Chapitre 3 Animaux domestiques

Section 1 Dispositions générales Art. 31 - Art. 36

Section 2 Bovins Art. 37 - Art. 43

Section 3 Porcs Art. 44 - Art. 51

Section 4 Moutons Art. 52 - Art. 54

Section 5 Chèvres Art. 55 - Art. 56

Section 6 Lamas et alpagas Art. 57 - Art. 58

Section 7 Equidés Art. 59 - Art. 63

Section 8 Lapins domestiques Art. 64 - Art. 65

Section 9 Volaille et pigeons domestiques Art. 66 - Art. 67

Section 10 Chiens domestiques Art. 68 - Art. 79

Section 11 Chats domestiques Art. 80

Section 12 Autorisation des systèmes de stabulation et des équipements d’étables Art. 81 - Art. 84

Chapitre 4 Animaux sauvages

Section 1 Dispositions générales Art. 85 - Art. 88

Section 2 Détention d’animaux sauvages par des particuliers et par des professionnels Art. 89 - Art. 93

Section 3 Autorisations Art. 94 - Art. 96

Section 4 Poissons et décapodes marcheurs Art. 97 - Art. 100

Chapitre 5 Prise en charge professionnelle des animaux

Section 1 Prise en charge, soins, élevage et détention des animaux Art. 101 - Art. 102

Section 2 Commerce d’animaux et publicité au moyen d’animaux Art. 103 - Art. 111

Chapitre 6 Expérimentation animale, animaux génétiquement modifiés et mutants présentant un phénotype invalidant

Section 1 Champ d’application, dérogations admises Art. 112 - Art. 113

Section 2 Détention, élevage et commerce d’animaux d’expérience Art. 114 - Art. 122

Section 3 Détention, élevage et commerce d’animaux génétiquement modifiés et de mutants présentant un phénotype invalidant Art. 123 - Art. 127

Section 4 Exécution d’expériences sur animaux Art. 128 - Art. 138

Section 5 Autorisation de pratiquer des expériences sur animaux Art. 139 - Art. 142

Section 6 Documentation et statistique Art. 143 - Art. 147

Section 7 Commissions d’expérimentation animale Art. 148 - Art. 149

Chapitre 7 Transport d’animaux

Section 1 Formation et responsabilités Art. 150 - Art. 154

Section 2 Manière de traiter les animaux Art. 155 - Art. 162

Section 3 Moyens de transport et conteneurs Art. 163 - Art. 168

Section 4 Transports internationaux d’animaux Art. 169 - Art. 176

Chapitre 8 Mise à mort et abattage d’animaux

Section 1 Dispositions générales Art. 178 - Art. 177a

Section 2 Responsabilités lors de l’abattage et manière de traiter les animaux à l’abattoir Art. 179e - Art. 183 à 187

Section 3 Coordination des contrôles dans les abattoirs Art. 188

Chapitre 9 Formation et formation continue en matière de détention d’animaux

Section 1 Dispositions générales Art. 189 - Art. 191

Section 2 Types de formation et filières Art. 192 - Art. 198

Section 3 Reconnaissance et organisation des formations et des formations continues Art. 199 - Art. 202

Section 4 Exigences applicables aux formateurs en matière de détention d’animaux Art. 203 - Art. 206

Chapitre 9a Infractions Art. 206a

Chapitre 10 Mesures administratives et exécution

Section 1 Tâches de l’OSAV Art. 207 - Art. 209a

Section 2 Tâches des cantons Art. 210 - Art. 212b

Section 3 Contrôles Art. 213 - Art. 218

Section 4 Emoluments cantonaux Art. 219

Chapitre 11 Dispositions finales

Section 1 Abrogation et modification du droit en vigueur Art. 220

Section 2 Dispositions transitoires et dérogatoires Art. 221 - Art. 225b

Section 3 Entrée en vigueur Art. 226

Annexe 1

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

Tableau 8

Tableau 9

Tableau 10

Tableau 11

Annexe 2

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Tableau 4

Tableau 5

Tableau 6

Tableau 7

Tableau 8

Annexe 3

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Tableau 4

Annexe 4

Tableau 1

Tableau 2

Tableau 3

Annexe 5

Annexe 6




L'«Edition Optobyte AG» ci-jointe a été créée le 15.1.2019. Elle se base sur l'état des lois livrées par la Chancelerie fédérale le 3.1.2019 et en l'état du 1.1.2019 Seule la publication par la Chancelerie fédérale est prépondérante.