Table des matières: Droit interne, Economie - Coopération technique, Forêts. Chasse. Pêche


SR: 921.0
LFo
LF du 4 octobre 1991 sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo)

SR: 921.01
OFo
O du 30 novembre 1992 sur les forêts (OFo)

SR: 921.541
 
Protection des végétaux forestiers

 
voir:
→ 916.20 O du 27 octobre 2010 sur la protection des végétaux (OPV)

SR: 921.552.1
 
O du 29 novembre 1994 sur le matériel forestier de reproduction

SR: 921.81
 
Protection de la flore du pays

 
voir:
→ 451 art. 18 à 23 LF du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

 
voir:
→ 451.1 art. 13 à 22 O du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage (OPN)

SR: 921.82
 
Mesures phytosanitaires au profit de la forêt

 
voir:
→ 916.202.2 O de l'OFEV sur les mesures phytosanitaires au profit de la forêt (OMP-OFEV)

SR: 922.0
LChP
LF du 20 juin 1986 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (Loi sur la chasse, LChP)

SR: 922.01
OChP
O du 29 février 1988 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (Ordonnance sur la chasse, OChP)

SR: 922.27
ORB
O du 30 avril 1990 sur la régulation des populations de bouquetins (ORB)

SR: 922.31
ODF
O du 30 septembre 1991 concernant les districts francs fédéraux (ODF)

SR: 922.32
OROEM
O du 21 janvier 1991 sur les réserves d'oiseaux d'eau et de migrateurs d'importance internationale et nationale (OROEM) L'inventaire n'est pas publié au RO.

SR: 922.61
 
Autres mesures de protection de la faune indigène

 
voir:
→ 451 art. 18 à 20, 22 LF du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)

 
voir:
→ 451.1 art. 13, 14, 20, 21 O du 16 janvier 1991 sur la protection de la nature et du paysage (OPN)

SR: 922.62
 
Conservation des espèces de faune sauvage menacées d'extinction

 
voir:
→ 453.0 O du 4 septembre 2013 sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées (OCITES)

SR: 922.74
 
Atterrissages en campagne dans les zones protégées

 
voir:
→ 748.132.3 art. 18 à 20 O du 14 mai 2014 sur le décollage et l'atterrissage d'aéronefs en dehors des aérodromes (Ordonnance sur les atterrissages en campagne, OSAC)

SR: 923.0
LFSP
LF du 21 juin 1991 sur la pêche (LFSP)

SR: 923.01
OLFP
O du 24 novembre 1993 relative à la loi fédérale sur la pêche (OLFP)

SR: 923.31
 
O du DETEC du 9 octobre 1997 sur la pêche dans le lac Supérieur de Constance

SR: 923.61
 
Conservation des espèces de faune sauvage menacées d'extinction

 
voir:
→ 453.0 O du 4 septembre 2013 sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées (OCITES)

 
voir:
→ 453.2 O du 20 avril 2016 sur le contrôle de l'origine licite des produits de la pêche maritime importés

SR: 923.62
 
Protection de la pêche en cas d'utilisation de forces hydrauliques

 
voir:
→ 721.80 art. 23 LF du 22 décembre 1916 sur l'utilisation des forces hydrauliques (Loi sur les forces hydrauliques, LFH)

SR: 923.63
 
Calcul des coûts imputables des mesures d'exploitation visant à assainir des centrales hydroélectriques

 
voir:
→ 730.014.1 O du DETEC du 11 mars 2016 concernant le calcul des coûts imputables des mesures d'exploitation visant à assainir des centrales hydroélectriques (Ocach)

SR: 923.65
 
Emoluments pour les prestations du Service de diagnostic de maladies des poissons

 
voir:
→ 916.472 art. 23 O du 30 octobre 1985 concernant les émoluments perçus par l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (Ordonnance sur les émoluments de l'OSAV)


Mise à jour: 1.1.2019 Textes de lois suisses